MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
Site officiel de la société Fenêtres & Menuiseries
www.fenetreetmenuiserie.com
L'entreprise
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sarl)
Capital social: 8 000 Euros
Date de création: 01/08/2014
SIRET 80517466100019
TVA Intracommunautaire FR22805174661
PDG: Cyril MICHEL
Siège Social
9 villa Saint Charles
75015 Paris
e-mail: contact@fenetreetmenuiserie.com
Bureau
9 villa Saint Charles | 75015 Paris
Tél.: 01.45.74.60.06
E-mail: contact@fenetreetmenuiserie.com
INFORMATIONS SUR LE SITE
Hébergement
OVH - Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Développements spécifiques & Réalisation Technique
DM Concept
29 Rue de Sarre – 57070 Metz – France
Siren: 533 892 626
Tél.: 03.87.58.51.62
Email: contact@dmconcept.fr
Site: http://www.dmconcept.fr
Traitement des données personnelles
Conformément aux articles 34 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne peut obtenir communication, et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par voie postale au 4, rue de l’église 54740 Xironcourt.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.fenetreetmenuiserie.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Description des services fournis
Le site www.fenetreetmenuiserie.com a pour objet de vendre des menuiseries sur mesure (portes, fenêtres, baies coulissantes, volets roulants, volets battants, portes d'entrée). Nous nous efforçons de fournir sur le site www.fenetreetmenuiserie.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.fenetreetmenuiserie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Établissements de liens vers le site www.fenetreetmenuiserie.com
Fenêtres & Menuiseries autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site https://www.fenetreetmenuiserie.com pour tous les sites Internet à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Données personnelles
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